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TITRE PREMIER Expression sur le Forum
Article 1 Tout membre est libre d'exprimer les idées qu'il souhaite. Toutefois, il devra tenir compte de la législation en vigueur en France.
Article 2 Les messages devront être rédigés dans un français correct (respect de l'orthographe, de la grammaire et de la syntaxe). Le langage SMS est formellement interdit et entraînera la suppression du message. La fonction "éditer" n'est pas une option inutile.
Article 3 Afin de veiller à la bonne ambiance et au respect de chacun, les messages devront rester courtois.
TITRE DEUXIEME L'Administration du Forum
Article 1 Le co-initiateur du Forum (Jérémy EL) est Administrateur général. Il est aidé par un nombre indéterminé de co-administrateurs.
Article 2 Un chef de groupe sera désigné par l'Administrateur général pour chacun des 5 groupes du Forum dont le nom est : gauche, centre, droite, nationaliste, hors-clivages. Un co-administrateur peut être chef de groupe. Le deuxième co-initiateur du Forum (Gioldo2091) est d'office chef du groupe de son choix.
Article 3 Il y a 5 modérateurs. Les modérateurs sont choisis parmi les chefs de groupe.
TITRE TROISIEME Les Membres du Forum
Article 1 Est membre celui qui se sera inscrit sur le Forum et en aura accepté les règles de fonctionnement.
Article 2 Chaque membre devra choisir en fonction de ses opinions politiques d'appartenir à un groupe. Ce choix sera éventuellement validé par le chef du groupe demandé.
Article 3 Chaque nouveau membre devra se présenter dans la partie réservée à cet effet. Dans le cas contraire, tous les messages postés avant cette présentation seront supprimés.
TITRE QUATRIEME La Police du Forum
Article 1 En cas de non respect des règles du Forum, un membre s'expose à des sanctions. L'administration du Forum et les modérateurs sont responsables de la police du Forum et appliquent les sanctions.
Article 2 Il existe 3 types de sanctions.- la censure, (message en rouge comportant le nom du censeur)- le bannissement temporaire, (cf art.3)- le bannissement définitif. (cf art.3)
Article 3 Tout bannissement devra être signalé dans un message rédigé dans la partie administration. Il devra y être indiqué l'auteur de la sanction, le sanctionné, les raisons de la sanction et la durée de la sanction.
TITRE CINQUIEME La Justice du Forum
Article 1 Afin de pallier aux excès de zèle éventuels en matière de sanctions, un membre du Forum peut faire appel au Conseil de Surveillance du Forum.
Article 2 Le membre demandeur expose sa requête par un message dans la partie administration. Seuls le demandeur et les membres du Conseil de Surveillance du Forum pourront intervenir dans cette discussion.
Article 3 Le Conseil de Surveillance du Forum est composé des membres de l'Administration et des chefs de groupe/modérateurs. Ses décisions sont prises à la majorité qualifiée (au plus grand nombre de voix) et sont irrévoquables.
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